Conditions générales de Vente  


Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les "Conditions Générales de Vente"), révisables à tout moment, définissent les conditions de réalisation et s'appliquent à l'ensemble des ventes de produits effectuées par la société PETITE GENEVE identifiée à l’Article 1 ci-dessous (ci-après dénommée "PETITE GENEVE" ou le "Vendeur") :

Les Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre PETITE GENEVE et l'acheteur (ci-après dénommé, l'"Acquéreur, l'"Acheteur" ou le "Client") et s'appliquent à tout achat effectué sur le site marchand www.petite-geneve.fr

Les Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par PETITE GENEVE.

PETITE GENEVE se réserve de pouvoir modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la passation de la commande par l'Acheteur. Toute commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'Acheteur aux Conditions Générales de Vente.

Article 1
Identification du vendeur

Les Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute vente de produits effectuée par PETITE GENEVE, ayant pour activité le négoce d’articles de luxe neuf et d’occasion, et plus particulièrement horlogerie, bijoux, maroquinerie et accessoires, et dont les éléments d’identification figurent ci-dessous :

PETITE GENEVE

1, rue Mazard

69002 LYON

Société par actions simplifiée au capital de EUR 51 000 SIREN 810 732 883 - RCS LYON – APE 4669B.

Adresse de correspondance et de réclamation :

PETITE GENEVE

1 Rue Mazard
69002 Lyon - France

Tel: +33.6.11.46.37.66 
E-mail : contact@petite-geneve.fr

Article 2
Prix

Les prix proposés par le Vendeur sont exprimés en euros TTC tenant compte de la TVA applicable au jour de la passation de la commande, sur le territoire de livraison de la commande ; tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des produits.

Les produits sont fournis au prix en vigueur au jour de l'enregistrement de la commande, déduction faite le cas échéant de tous les rabais et remises applicables à la commande. 


Les prix ne comprennent pas les frais de transport et de livraison, qui s'ajouteront au prix de vente des produits et seront à la charge de l’Acquéreur.

PETITE GENEVE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Article 3
Commandes

L'Acheteur vérifie le détail de sa commande, et notamment le prix total TTC et les réductions éventuelles, le mode de paiement, le mode de livraison et corrige les erreurs éventuelles. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de la commande.

Les commandes ne sont définitives qu’à compter de leur confirmation par courrier électronique adressé à l’Acquéreur par PETITE GENEVE et validation du paiement. 


Les Produits demeurent la propriété de PETITE GENEVE jusqu'au complet encaissement du prix par PETITE GENEVE.

PETITE GENEVE se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

PETITE GENEVE se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et/ou de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits.

Toute modification ou résolution de commande demandée par l’Acquéreur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits.

Article 4
Conditions de règlement - Factures

Le règlement s'effectue comptant à la commande, sans escompte, par carte bancaire : VISA, VISA ELECTRON, MASTERCARD, E-CARTE BLEUE ; ou par virement bancaire.

En cas de paiement par carte bancaire : le paiement s’effectue par carte bancaire, le compte du Client sera débité à l’issue d’un délai maximum de quatre (4) jours suivant la date de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement.

PETITE GENEVE a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à sécuriser les paiements à distance, ainsi que des procédures et des traitements automatisés de données qui ont pour finalité de lutter contre la fraude lors des paiements par Carte Bancaire via la définition d’un niveau d’analyse des transactions (analyse de la commande) payées par carte bancaire.

En cas de paiement par virement bancaire : les modalités de paiement par virement bancaire sont indiquées sur la page de récapitulatif de commande, une fois le mode de paiement sélectionné et validé. En cas de paiement par virement, le Client dispose d’un délai de trois (3) jours pour effectuer son virement, à compter de la date de passation de sa commande. Dans le cas contraire, le PETITE GENEVE se réserve le droit d’annuler la commande. A réception du virement, le PETITE GENEVE dispose d’un délai de deux (2) jours ouvrés pour valider la commande.

Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée à la date de ladite livraison.

Article 5
Livraisons

5.1. Nos offres s'adressent à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison en France métropolitaine, en Corse, ou dans tout autre territoire de l’Union Européenne.

5.2. Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoire.

5.3. Les commandes enregistrées sont livrées dans les délais indiqués sur la confirmation de commande envoyée par le Vendeur à l'adresse indiquée sur le bon de commande rempli par l’Acquéreur. En cas d'erreur dans la fourniture de ces renseignements, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer la marchandise.

5.4. En cas de retard par rapport à la date de livraison indiquée lors de la confirmation de commande et non justifié par la force majeure, l'Acheteur pourra demander à PETITE GENEVE de livrer le produit commandé dans un délai supplémentaire raisonnable par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable. A défaut de livraison à l'expiration de ce délai supplémentaire, l’Acquéreur pourra dénoncer sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception ou par écrit sur un autre support durable, sauf si le Vendeur a livré le bien entre temps.

En cas de dénonciation du contrat par l’Acquéreur dans les conditions susvisées, PETITE GENEVE s’engage à rembourser la totalité des sommes versées dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de la lettre recommandée de résiliation.

5.5. Les produits de PETITE GENEVE sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

5.5.1. Dans l'hypothèse d’une rupture de stocks, toute commande pourra faire l'objet d'une livraison partielle et de livraisons complémentaires.

5.5.2. Dans l’hypothèse où un produit serait indisponible, un produit présentant des caractéristiques équivalentes ou supérieures pourra être substitué à un produit commandé sous réserve de l’accord exprès de l’Acquéreur.

5.5.3. En cas de défaillance, PETITE GENEVE se réserve le droit d’annuler tout ou partie des commandes déjà payées et s’oblige dans ce cas à rembourser par tous moyens à l’Acquéreur les sommes versées lors de la passation de la commande.

Article 6
Force Majeure

PETITE GENEVE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation, de grève totale ou partielle, notamment des services postaux, des moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie.

Article 7
Rétractation

Les Acheteurs personnes physiques non professionnelles disposent d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception du produit pour signaler leur volonté de se rétracter, puis de quatorze jours supplémentaires (à compter de la communication de la décision de rétractation) pour retourner en parfait état, les produits qui ne donneraient pas satisfaction.

Le droit de rétractation du Client est exercé à l’aide du formulaire de contact disponible sur le site de PETITE GENEVE dans la rubrique « MES COMMANDES » ou de toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter par email à l’adresse : contact@petite-geneve.fr. Le consommateur peut également formuler sa demande par courrier à l'adresse suivante :

RETOUR E-COMMERCE (merci de bien faire figurer cette mention)

PETITE GENEVE
1 Rue Mazard – 69002 Lyon - France
Tel: +33.6.11.46.37.66 
E-mail : contact@petite-geneve.fr

Le Vendeur s'engage alors à rembourser les sommes versées par l’Acquéreur, y compris les frais de livraison, les frais directs de retour restant à la charge de l’Acquéreur. Le remboursement du montant de la commande et des frais de livraison interviendra au plus tard dans les quatorze jours (14) à compter du jour où le Vendeur aura été informé de la décision de rétractation. Le remboursement pourra être différé jusqu'à la récupération du produit par le Vendeur ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition de ces produits. PETITE GENEVE effectuera ledit remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Acquéreur pour la transaction initial. Un moyen de paiement alternatif pourra être utilise par PETITE GENEVE sous réserve :

(i) de l’accord exprès de l’Acquéreur ; et

(ii)dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais supplémentaire pour l’Acquéreur.

Article 8
Garanties

8.1. Garanties légales

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les Articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue par les Articles 1641 et suivants du Code civil.

PETITE GENEVE rappelle à l’Acquéreur les dispositions des articles suivants :

Article L. 211-4 du code de la consommation :
Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 211-5 du code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le Vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'Acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un Acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le Vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'Acheteur, porté à la connaissance du Vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 211-12 du code de la consommation :
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du code civil :
Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'Acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du code civil :
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'Acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

8.2. Garantie légale de conformité
(articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation)

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, l’Acquéreur :

- bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L211-9 du code de la consommation ;

- est dispensé de rapporteur la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six (6) mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre (24) mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

L’Acquéreur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, l’Acquéreur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil. La garantie légale de conformité permet à l’Acquéreur d'obtenir, dans les deux ans de la délivrance du produit et sans frais, la réparation ou le remplacement du produit s'il n'est pas conforme au contrat.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, PETITE GENEVE s’engage à :

- soit à réparer ou remplacer le produit en fonction des stocks disponibles,

- soit à rembourser le prix du produit (contre retour du produit), ou une partie du prix du produit (si vous gardez le produit).

8.1.2 Garantie légale des vices cachés
(articles 1641 et suivants du Code civil)

Conformément à la garantie légale des vices cachés, le Client peut demander, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, le remboursement total ou partiel du produit, si le vice :

(i) rend le produit acheté impropre à l’usage auquel on le destine ; ou

(ii) diminue tellement cet usage que l’Acquéreur ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre pris, s’il avait connu vice.

Dans ce cas, l’Acquéreur fera part de sa demande au Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception et retournera le produit concerné au Vendeur, accompagné de tout élément de preuve justifiant de l’existence du vice au moment de l’achat.

En cas d'existence avérée d'un tel vice, l’Acquéreur a le choix entre deux solutions :

(i) l’Acquéreur peut garder le produit et demander une réduction du prix qui s’opérera par remboursement d’une partie des sommes versées ; ou

(ii) l’Acquéreur peut rendre le produit et demander le remboursement du prix.

8.2. Garantie commerciale

La garantie commerciale s’entend de tout engagement contractuel d’un professionnel à l’égard du consommateur en vue du remboursement du prix d’achat, du remplacement ou de la réparation du bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien.

Tous les produits distribués par PETITE GENEVE sont garantis un (1) an à compter de la date d’achat figurant sur la facture délivrée à la livraison.

Au cours de ces douze (12) mois, PETITE GENEVE s'engage à prendre en charge gratuitement toutes réparations qui ne seraient pas dues (i) à un problème lié à l'eau, (ii) à un accident, (iii) à une mauvaise manipulation, (iv) à un manque de soin, (v) à une intervention extérieure et (vi) à l'usure normale du bracelet, de la pile, du boîtier, de la glace, de la couronne et des poussoirs.

La facture sert de preuve de la présente garantie.

Article 9
Confidentialité des données personnelles

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Acquéreur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition sur les données le concernant. L’Acquéreur pourra exercer ce droit en contactant PETITE GENEVE en envoyant un courriel à l'adresse suivante :

contact@petite-geneve.fr

Ou bien par courrier à :

PETITE GENEVE
1 Rue Mazard
69002 Lyon - France

Les données personnelles (adresse, email et téléphone) peuvent être transmises à des tiers afin d’assurer une bonne livraison de la commande. La société PETITE GENEVE est responsable de leur traitement.

Lesdites données personnelles peuvent également être transmises par le Vendeur à des partenaires commerciaux si le Client lui en a donné l’autorisation en cochant la case correspondante.

Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur le disque dur du Client. Les données collectées sont destinées à l'usage de PETITE GENEVE. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du Client ainsi qu’aux relations commerciales entre PETITE GENEVE et le Client. Elles permettent également à PETITE GENEVE de fournir au Client des services personnalisés et d’améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées. La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter la navigation du Client et sont nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne de PETITE GENEVE. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de la part du Client. Le Client pourra manifester son consentement ou s’opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée.

Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site PETITE GENEVE a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1864844.

Article 10
Propriété Intellectuelle

Les textes, commentaires, produits, illustrations et images reproduits sur le site marchand sont protégés par le droit d'auteur et ce pour le monde entier. A défaut d'autorisation écrite préalable par le Vendeur, toute reproduction totale ou partielle du site www.petite-geneve.fr est strictement interdite.

Article 11
Responsabilité

Les photographies présentant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel ; elles n'engagent pas la responsabilité de PETITE GENEVE.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de PETITE GENEVE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient à l’Acquéreur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits dont la commande est envisagée.

La responsabilité du Vendeur ne saurait-être engagée dans le cas d'un éventuel dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que notamment la perte de données, intrusion, virus.

Article 12
Archivage

Le Vendeur archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 13
Loi applicable - Juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige sur l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente, les tribunaux français seront seuls compétents.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement à toute action judiciaire.

Nous vous prions à cette fin de bien vouloir contacter notre Service Client sur le Site de PETITE GENEVE, en envoyant un email via le formulaire de contact ou à l'adresse électronique contact@petite-geneve.fr ou par téléphone depuis la France : +33.6.11.46.37.66 (numéro non surtaxé au prix d’un appel local).